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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 273 à 287
      Titre : 2.6. Appréciations du personnel, mesures disciplinaires et contentieux
      Date : 1800/1993

      • 1500200301 AR 274 à 285
        Titre : 2.6.3. Vols, détournements et déficits
        Date : 1807/1951

        • 1500200301 AR 279
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1889-1890.
          Date : 1889-1890

        • 1500200301 AR 280
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1891-1893.
          Date : 1891-1893

        • 1500200301 AR 281
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1894-1901.
          Date : 1894-1901

        • 1500200301 AR 282
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1902-1903.
          Date : 1902-1903

        • 1500200301 AR 283
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1904-1909.
          Date : 1904-1909

        • 1500200301 AR 284
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1910-1939.
          Date : 1910-1939

        • 1500200301 AR 285
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1940-1951.
          Date : 1940-1951

      • 1500200301 AR 286 à 287
        Titre : 2.6.4. Contentieux
        Date : 1801/1993

        • 1500200301 AR 286
          Titre : Opposition sur le traitement d’un employé de la Banque de France, consultation de la direction du Contentieux afin de déterminer si la Banque est soumise à la loi du 21 ventôse an IX : texte officiel, note, ventôse an IX- pluviôse an XIII.
          Loi du 22 avril 1806 rendant le Conseil d’État compétent pour trancher certains litiges de la Banque de France, interprétation de l’article 21 : note, mai 1888.
          Consultation de la direction du Contentieux, dossier documentaire : note, août 1919-déc. 1933.
          Affaires contentieuses entre la Banque de France et son personnel, suivi : note, correspondance, décision, presse [classement chronologique par années de début des affaires], [1931]-1990.
          Date : 1801-1933

        • 1500200301 AR 287
          Titre : Contrefaçon de billets, mission en Amérique de Georges Hérissé, Inspecteur à la Banque de France : correspondance, télégramme, juin-déc. 1888.
          Date : 1990-1993

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